Où s’arrête un prestataire logistique, où nous commençons
Le conteneur est arrivé au port mardi. Le transitaire attend un document. L’entrepôt attend le conteneur. Vous êtes au milieu, avec un lancement prévu lundi.
Ici, le transitaire, la douane et l’entrepôt sont suivis par la même personne, dans le même dossier. Maritime, aérien, ferroviaire ou routier: nous demandons les cotations et vous choisissez sur le délai et le coût. Nous demandons les cotations, nous vérifions les documents avant le départ, nous suivons le dédouanement avec un transitaire agréé, nous réservons le créneau de déchargement et nous comptons à l’arrivée. Vous avez un numéro de téléphone, pas trois. Nous faisons de la logistique B2B depuis 2002.
Les documents: qui fournit, qui vérifie, qui dépose
Le déroulé complet d’une déclaration, du code douanier à la mainlevée, est décrit dans le guide dédouanement e-commerce étape par étape.
| Document |
Fourni par |
Vérifié par Brain e-Log |
Déposé par |
| Facture commerciale et liste de colisage |
Votre fournisseur |
Quantités, valeur, Incoterm, cohérence avec votre commande |
Transitaire, avec la déclaration |
| Connaissement (B/L) ou lettre de transport aérien |
Compagnie, via le transitaire |
Suivi de la libération du conteneur |
Transitaire |
| Déclaration en douane (DAU) |
Dossier constitué par Brain e-Log |
Complet avant l’arrivée |
Transitaire agréé |
| Certificat d’origine |
Votre fournisseur, chambre de commerce du pays d’export |
Présence avant le départ |
Joint à la déclaration |
| EUR.1 (pays sous accord préférentiel avec l’UE: Vietnam, Turquie, Suisse, entre autres; pas la Chine) |
Votre fournisseur, douane du pays d’export |
Présence et éligibilité vérifiées avant le départ |
Joint à la déclaration |
| Codes douaniers (SH) de vos produits |
Vous, avec votre fournisseur |
Transmis au transitaire avec le dossier |
Transitaire |
| Numéro EORI |
Vous (demande gratuite auprès des douanes) |
Nous vous indiquons la démarche |
Vous |
| Autorisation de report de TVA à l’import (ET 14.000) |
Vous, via votre comptable |
Nous vous indiquons la démarche |
Vous ou votre comptable |
| Conformité produit (marquage CE, étiquetage, notifications sectorielles) |
Vous |
Reste votre responsabilité; nous signalons ce que nous voyons à la réception |
Vous |
TVA à l’import et OSS: ce que nous faisons, ce que nous ne faisons pas
Nous ne sommes pas fiscalistes. Nous connaissons les régimes qui s’appliquent à l’e-commerce transfrontalier parce que nos clients les utilisent, et nous vous aidons à les mettre en place avec votre comptable.
- Report de la TVA à l’importation. Sans autorisation, la TVA se paie en douane, sur chaque conteneur, avant de vendre le premier article. Avec l’autorisation ET 14.000, elle est reprise dans votre déclaration périodique. Nous vous indiquons la démarche; les mécanismes sont détaillés dans notre guide de la TVA à l’import en e-commerce.
- OSS (guichet unique). Vous vendez à des particuliers dans plusieurs pays de l’Union: la TVA est due au taux du pays de livraison. Notre système connaît le pays de chaque colis. Nous fournissons l’export par pays et par période; votre comptable dépose la déclaration. Qui est concerné et comment s’inscrire: voir le guichet unique TVA (OSS) expliqué.
- Vendeur hors Union. Sans numéro de TVA belge, il vous faut un représentant fiscal. Nous nous chargeons de ce qui relève de l’entrepôt.
Ce que nous ne faisons pas: déposer vos déclarations à votre place, choisir un régime pour vous, engager notre responsabilité sur une position fiscale. Ces décisions restent entre vous et votre comptable.
Pour qui
Marque belge ou française qui fabrique en Asie. Vous voulez que le conteneur, la douane et le stock soient suivis par la même personne, et que le réassort de novembre arrive avant novembre. Première commande en usine? Lisez d’abord comment importer depuis la Chine en e-commerce.
Marque hors Union qui entre sur le marché européen. Une seule importation, un stock en Belgique, puis des expéditions vers 150 pays avec 14 transporteurs, sans douane à l’intérieur de l’Union. La boutique et le service client peuvent s’ajouter avec l’e-commerce clé en main.
Importateur B2B qui passe à la vente directe. Le même conteneur alimente vos commandes palette et vos commandes unitaires, depuis le même stock: voir la logistique B2B et marketplaces.
Après la mise en stock
À chaque étape, un statut: cotation validée, départ, arrivée au port, déclaration déposée, mainlevée, camion en route, réception, mise en stock. La suite suit la grille du stockage et de l’expédition. Chaque poste de l’import est détaillé dans le devis: demander un devis import.