Conditions générales

[JURIDIQUE À FOURNIR] Le texte complet des conditions générales doit être rédigé et validé avant la mise en ligne. La structure ci-dessous liste les points à couvrir.

1. Objet et champ d'application

[JURIDIQUE À FOURNIR]

2. Devis, commande et démarrage

[JURIDIQUE À FOURNIR: validité du devis, cahier des charges, frais de setup.]

3. Prestations

[JURIDIQUE À FOURNIR: réception, stockage, préparation, expédition, retours, manutention.]

4. Tarifs, facturation et indexation

[JURIDIQUE À FOURNIR: minimum mensuel, surcharges carburant et pics, délais de paiement, intérêts de retard.]

5. Obligations du client

[JURIDIQUE À FOURNIR: conformité des marchandises, annonces de livraison, prévisions de volume.]

6. Responsabilité et assurance

[JURIDIQUE À FOURNIR: limites de responsabilité, assurance marchandises, réclamations transporteurs, conditions générales du secteur applicables.]

7. Marchandises exclues

[JURIDIQUE À FOURNIR: liquides, batteries lithium, limites par transporteur.]

8. Durée, préavis et sortie de stock

[JURIDIQUE À FOURNIR: durée du contrat, préavis, facturation de la sortie de stock, restitution des données.]

9. Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

10. Droit applicable et juridiction

[JURIDIQUE À FOURNIR: droit belge, tribunaux compétents.]

Coordonnées de la société: mentions légales.